Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE PACCARD
ATELIER 74 - André PACCARD Gestion (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1244926
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1993

Présentation de la marque ANDRE PACCARD

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIER 74 - André PACCARD Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE PACCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER 74 - André PACCARD Gestion domicilié(e) 1, rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque ANDRE PACCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE PACCARD est expirée depuis le 13 septembre 1993.

ATELIER 74 - André PACCARD Gestion a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAND D'ETOFFES


ATELIER 74 - André PACCARD Gestion (Société Anonyme) - 1, rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54249 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription - Transmission de propriété n°34757 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;teinture, mordant, enduit, produit pour la conservation du bois;extrait de bois, colorant;produit pour l'enlèvement des papiers peints;préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;papier abrasifs, amidon à lustrer, produits pour faire briller, cire à parquet, cire à polir, cire pour le cuir, produits pour enlever les couleurs , produit pour détacher, encaustique, produit pour nettoyer les papiers peints;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires abat-jour;hotte d'aération, appareils à air chaud, ampoule d'éclairage, ampoule électrique équipement et accessoires de salles de bains, et W.C.;cuisinière, congélateur, réfrigérateur, appareils et installations de cuisson, foyers, grille-pains, lampadaires, lampes, plaques chauffantes, radiateurs électriques, ustensiles de cuisson;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) joaillerie, pierre précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;argenterie, bibelots en bronze ou en métaux précieux bijouterie, articles d'antiquité, objets de décoration en métaux précieux ou en alliage ou en bronze, ustensiles de ménage en métaux précieux;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;albums, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art litographies, chevalets pour la peinture, maquettes d'architecture, peinture (tableaux), plans, prospectus, publications, enveloppes d'emballage, timbres;Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes fouets, harnais et sellerie;coffres de voyage garnitures de cuir pour meubles, parasols;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;armoires, objets de décoration d'art et bibelots en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique, bibliothèques, bois de lit boiseries pour meubles, cadres, glaces, lits, sièges, tables;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tissus d'ameublement, linge de maison (table, bains, lit), indienne, jersey, laine, jutte, lin, toile à matelas, moleskine, matière plastique, succédanés des tissus, rideaux, stores, tulle, velours;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);papiers peints, revêtement de sol; services divers : architecture, déblayage de combles, services de conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation professionnelles et étude de projet (sans rapport avec la conduite des affaires), décoration intérieure, expertises, organisation d'exposition, paysagiste, reportage, vente et négoce de meubles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.